التحميل Formulaires programme 550 Logements. Formulaire de Projet HPC. Canevas effectifs des centres et unités de recherche. Canevas identification des centres et unités de recherche. Arrêté interministériel du 9 août 2012 fixant la liste des équipements Scientifiques exonérés des droits et taxes (Arabe). Arrêté interministériel du 9 août 2012 fixant la liste des équipements Scientifiques exonérés des droits et taxes (Français). Décret exécutif num 11-36 du 29 janvier 2011 relatif à l’exonération des droits et taxes des équipements scientifiques (Arabe). Décret exécutif num 11-36 du 29 janvier 2011 relatif à l’exonération des droits et taxes des équipements scientifiques (Français). << 3 - 4 - 5